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News

8.05.2012  | Avis de manifestation

«Personalised Medicine in Clinical Research»
Symposium SCTO

Jeudi, 14 juin 2012
UniversitätsSpital Zürich

Le troisième symposium de la Swiss Clinical Trial Organisation (SCTO) est consacré à la « médecine personnalisée dans la recherche clinique ». Des experts de renommée nationale et internationale donneront un aperçu des développements récents de ce domaine de recherche des plus dynamiques.
Le symposium est devenu une manifestation pluridisciplinaire importante pour toutes les personnes engagées dans la recherche clinique en Suisse, tant pour les experts des mondes académique et industriel que pour les représentants des autorités sanitaires et des organisations de patients.

Parallèlement aux présentations et discussions, les résultats actuels de la recherche clinique pourront être présentés dans le cadre d'une session de posters (Call for abstracts jusqu'au 15 mai 2012).

Informations détaillées, le programme et l’inscription

Communiqué de presse

Medical Board: Deux thèmes sont définis pour l'évaluation des prestations médicales en 2012

En 2012, l'organe responsable de Swiss Medical Board prévoit les évaluations de trois prestations médicales.

Il s'agit de l'ablation chirurgicale de métastases hépatiques en cas de cancer de l'intestin et de l'usage de la tomodensitométrie pour le diagnostic des maladies coronariennes. Le thème du troisième rapport sera défini ultérieurement.

Le choix des thèmes repose sur des recommandations émanant du corps médical. De plus, des rapports HTA récemment publiés à l'étranger, dont le contenu est pertinent pour le système de santé suisse, ont été identifiés. Ces exemples permettront de décider si les recommandations et rapports étrangers peuvent être adoptés pour la Suisse et dans quelle mesure. Le Swiss Medical Board veut s'efforcer de tirer parti des synergies existantes entre les différentes agences HTA; tel est aussi l'objectif de la collaboration internationale.

Communiqué de presse PDF

Informations détaillées

29.03.2012  | Publication des académies-suisses

L’utilité et la valeur des prestations médicales

«Méthodes d’évaluation de l’utilité respectivement de la valeur des prestations médicales» : Cette étude a été élaborée à la demande des Académies suisses des sciences par PD Dr Matthias Schwenkglenks et Dr Florian Gutzwiller de l’Institut de médecine pharmaceutique de l’université de Bâle

Le rapport décrit les méthodes d'évaluation des prestations médicales dans le système de santé ainsi que leur application dans différents pays avec leurs avantages et inconvénients. Il procède à une estimation sommaire de la signification possible de ces méthodes pour la Suisse. L'étude a été présentée au public le 29 mars 2012 dans le cadre d’un colloque à Berne.

Informations détaillées et téléchargement de l'étude

14.03.2012  | Prise de position de la Commission Centrale d'Ethique

Problèmes de l'assistance médicale au suicide

Il y a des cas isolés de pratiques indéfendables de l'assistance médicale au suicide. Une discussion globale sur les limites de l'assistance au suicide est indispensable.

Diverses demandes adressées à la CCE révèlent des cas isolés de pratiques indéfendables de l'assistance médicale au suicide, que ce soit avec ou sans la participation d'une organisation d'assistance au suicide. A cette occasion, la CCE rappelle dans une prise de position les critères déterminants formulés dans les directives relatives à la prise en charge de patientes et patients en fin de vie et précise les conditions requises pour leur observation.

Prise de position (pdf)

29.02.2012  | Communiqué de presse

Les médecins ont le droit de refuser d'être associés à un renvoi forcé

Prise de position de l'ASSM : Pendant la détention en vue d'un renvoi, le médecin doit refuser d'être associé au renvoi dans des conditions qui entravent ou empêchent une évaluation médicale.

Les personnes détenues ont droit à des soins équivalents à ceux dont bénéficient tous les autres patients. C'est ce qu'affirme l'Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) dans une prise de position, publiée aujourd'hui dans le « Bulletin des médecins suisses ». Selon ce document, les détenus en grève de la faim ne peuvent être alimentés de force que lorsqu'ils ne sont plus capables de discernement et qu'il n'existe pas de directives anticipées contraires. Pendant la détention en vue d'un renvoi, le médecin doit refuser d'être associé au renvoi dans des conditions qui entravent ou empêchent une évaluation médicale.

Communiqué de presse (pdf)

Prise de position (pdf)

Nouvelle annexe aux directives (pdf)

Directives « Exercice de la médecine auprès de personnes détenues » (pdf)

24.02.2012  | Newsletter

ASSMbulletin 1/2012 a paru

Thème principal:
Les Sciences humaines en médecine

Autres thèmes :

Le test PSA n’est pas adapté pour le dépistage précoce du cancer de la prostate; Le dossier électronique du patient difficilement réalisable; Promotion de la recherche; La CCE précise la responsabilité des médecins en milieu carcéral; La CCE prend position sur l’assistance médicale au suicide; Nouveau responsable des relations publiques.

ASSMbulletin 1/2012

Autres ASSMbulletins

16.02.2012  | Flagship-event of the swiss-academies

Medicine in the 21st century: IT as a «magic bullet»?

Friday, 16 March 2012
SNF, Berne

Recent technological advances have revolutionised genome and proteome analyses of individual patients. This progress paves the way for future development and improvement of individualised (or personalised) medicine.

For this vision to become reality, vast amounts of digitalized personal data must be collected and analysed, for which an automated exchange of data and highly developed information technology will be necessary. The EU-Flagship-project «IT Future of Medicine» aims to develop the necessary knowledge and technology. The final goal is to create digital models of individual patients (the «virtual patient»), which can be used by physicians to suggest the best possible medical treatment.

The Swiss Academies of Arts and Sciences are organising a conference, aiming to inform the Swiss scientific community about the project, and more generally about the impact of IT on modern medicine and the possible reconstruction of the patient as an individual but virtual model. The event should help to form an opinion on these fascinating issues.

The conference will take place on 16 March 2012 (13:15 - 18:00) in Bern (SNF). The organisers welcome scientists of all fields, press representatives, interested decision makers as well as the general public.

Further information and registration

Conference flyer (pdf, 1.4 MB)

20.12.2011  | Prise de position académies-suisses

Les Académies suisses des sciences accueillent avec scepticisme la Loi fédérale sur le dossier électronique du patient

En 2007 la Confédération et les cantons avaient approuvé la «Stratégie Cybersanté (eHealth) Suisse». L'intégration du traitement électronique des données dans le système de santé est appelée eHealth;

son objectif est d'améliorer les processus et de mettre en réseau tous les intervenants, c'est-à-dire les patients, les médecins et d'autres professionnels de la santé. L'élaboration de bases juridiques pour l'introduction, la diffusion et le développement d'un dossier électronique du patient font partie de la stratégie. Toutefois, les Académies suisses des sciences accueillent avec scepticisme le projet de loi en question, publié par le Conseil fédéral en septembre 2011.

Communiqué de presse (PDF)

Prise de position (PDF, en allemand)

15.12.2011  | Communiqué de presse

Opérations des fractures vertébrales ostéoporotiques: le Medical Board préconise la retenue

Le Swiss Medical Board publie un nouveau rapport.

Les fractures vertébrales dues à l'ostéoporose peuvent être stabilisées avec des injections de ciment (vertébroplastie ou kyphoplastie). Toutefois, comparé au traitement conventionnel, les effets à moyen terme de l'injection de ciment sont sujets à caution. Le Swiss Medical Board conseille de vérifier minutieusement, au moyen d'études prospectives, chez quels patients l'opération peut s’avérer efficace.

Communiqué de presse (PDF)

1.12.2011  | Communiqué de presse

Recherche sur les services de santé: la Fondation Bangerter et l'ASSM lancent un programme de soutien

La Fondation Gottfried et Julia Bangerter-Rhyner (Fondation Bangerter) et l'Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) lancent un programme de soutien «Recherche sur les services de santé».

Ce domaine de la recherche jette un pont entre, d'une part, la recherche biomédicale et clinique et, d’autre part, la prise en charge des personnes et les soins aux malades. C’est en quelque sorte l’étape ultime vers les personnes qui est ainsi explorée par la recherche sur les services de santé. A cause des transformations majeures des systèmes de santé, la recherche sur les services de santé gagne en importance au niveau international.

Avec leur programme de soutien, la Fondation Bangerter et l'ASSM souhaitent contribuer à établir et à développer ce domaine en Suisse également. Pour la période 2012 – 2016, la Fondation Bangerter met à disposition un montant de 1 million de CHF par an.

Communiqué de presse PDF

Informations détaillées sur le programme

30.11.2011  | Communiqué de presse

Une procédure d’évaluation est engagée sur la base des recommandations du Swiss Medical Board

Le Swiss Medical Board vérifie le rapport coûts-utilité des prestations médicales; il formule ensuite des recommandations à l'attention des décisionnaires politiques et des fournisseurs de prestations.

Pour la première fois, l'organe responsable du Swiss Medical Board vient de demander à l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) d'engager une procédure d’évaluation pour une prestation controversée. Concrètement, il s’agit du traitement percutané, basé sur un cathéter, de l'insuffisance sévère de la valve mitrale, dont le remboursement par l'assurance de base dépendra de l’observance des conditions formulées dans les recommandations du Medical Board.

Communiqué de presse (PDF)

28.11.2011  | Ethique

Mise en consultation des recommandations «Structures de soutien éthique en médecine»

L’ASSM recommande le recours aux structures de soutien éthique dans plusieurs de ses directives. La consultation d'un service de soutien éthique représente un appui supplémentaire.

Toutefois, les structures d'éthique ne sont utiles que lorsqu'elles remplissent leurs missions de façon adéquate. C'est pourquoi, la Commission Centrale d'Ethique a chargé une sous-commission, début 2009, d'élaborer des recommandations concernant la qualité et la durabilité de la prise de décisions d'éthique clinique. Un premier projet de texte vient d'être achevé, dans lequel la sous-commission, dirigée par la Prof. Samia Hurst de Genève, a récapitulé les buts et tâches des structures d'éthique, les conditions nécessaires à l'établissement de telles structures et l'assurance de leur qualité. Dans un document annexe, différentes méthodes de soutien éthique sont présentées, les exigences requises dans des domaines spécifiques sont décrites et des réflexions sur la qualité sont formulées.

Lors de sa séance du 24 novembre 2011, le Sénat de l'ASSM a approuvé les recommandations «Structures de soutien éthique en médecine» pour la procédure de consultation qui durera jusqu'à fin février 2012.

- Recommandations «Structures de soutien éthique en médecine» (PDF)
- Annexe aux recommandations (PDF)
- Questionnaire (Word)

11.11.2011  | Communiqué de presse

Recommandations du Swiss Medical Board concernant le test PSA

Dans son rapport publié fin octobre 2011, le Swiss Medical Board conclut que le test PSA n'est pas un indicateur fiable pour le diagnostic précoce du cancer de la prostate chez des hommes qui ne présentent ni symptômes ni facteurs de risque.

La mission du Swiss Medical Board consiste à analyser des processus diagnostiques et des interventions thérapeutiques du point de vue médical, économique, éthique et juridique. Il s'agit notamment d'évaluer le rapport entre les coûts et l'efficacité des prestations médicales. Le Swiss Medical Board formule des recommandations à l'attention des décisionnaires politiques et des fournisseurs de prestations. L'ASSM est membre de l'organe responsable du Swiss Medical Board.

La Environ 5'700 hommes développent chaque année un cancer de la prostate. Un diagnostic précoce permet d’augmenter les chances de guérison. Celui-ci serait basé – entre autres – sur la détermination de l'antigène spécifique de la prostate dans le sang («test PSA»). Le Swiss Medical Board a vérifié si cette méthode permet un dépistage précoce fiable chez les hommes asymptomatiques ne présentant pas d'antécédents familiaux. Basé sur la littérature scientifique et sur des avis d'experts, le Swiss Medical Board a conclu que, dans ces cas, la détermination du taux de PSA n'était ni utile, ni indiquée.

Communiqué de presse

Rapport (en allemand; résumé en français)

8.11.2011  | Publication

La Génétique dans la médecine au quotidien : Nouvelle édition du guide pratique

Le développement de la génétique moléculaire et de ses outils technologiques est fulgurant - un guide pratique de l'ASSM donne des repères.

Même si, dix ans après le séquençage du génome humain, la «révolution de la médecine» n'a pas eu lieu dans la mesure prévue, les nouvelles connaissances dans ce domaine ne peuvent être mises en pratique aussi rapidement que progresse le savoir. Les nouvelles possibilités diagnostiques, les tests génétiques proposés par Internet, mais aussi de nombreux résultats d'études génétiques confrontent les médecins et les patients à de nouveaux défis. Face à cette situation, l'ASSM avait publié en 2004 un guide pratique «Analyses génétiques dans la médecine au quotidien».

Cette année, plusieurs auteurs et une équipe de rédaction ont entièrement révisé le guide pratique tout en le complétant avec divers thèmes actuels tels que l'épigénétique, la médecine personnalisée, les maladies psychiques et l'éthique. Cette brochure se veut une source d'informations utile et un soutien à la réflexion concrète sur des questions médicales, éthiques, juridiques et psychosociales liées à la génétique moderne.

Le guide pratique «La génétique dans la médecine au quotidien» peut être commandé sous forme de brochure à l'ASSM ou téléchargé comme pdf ci-dessous.

Commande

Guide pratique PDF (3 MB)

31.10.2011  | Promotion de la recherche

Changement de direction à la Swiss Clinical Trial Organisation (SCTO)

La «Swiss Clinical Trial Organisation» (SCTO) a été fondée en 2009 par le Fonds National et l'ASSM.

Elle est l'organisation faîtière de la recherche clinique en Suisse; l'une de ses missions consiste à assurer la coordination des six «Clinical Trial Units» établies dans les hôpitaux universitaires et l'hôpital cantonal de St. Gall. La première directrice de la SCTO, Dr Claudia Weiss, s'est retirée fin octobre 2011 pour se consacrer à de nouvelles tâches. Ce changement de direction coïncident avec la transition de la phase de création à la phase de consolidation de la SCTO.

Le comité de direction de la SCTO a choisi Annette Magnin comme nouvelle directrice. Pharmacienne diplômée, elle a assumé pendant des années une fonction dirigeante dans une organisation de recherche clinique; elle était responsable du suivi d'études cliniques et de la formation des investigateurs. Par ailleurs, elle est engagée dans divers conseils professionnels et politiques. Annette Magnin est mariée et mère d'une fille de 11 ans. Elle entrera en fonction le 1er février 2012. Dans l'intervalle, la Dr Katrin Crameri, responsable du ressort «Science et recherche» de l'ASSM assurera la direction intérimaire de la SCTO.

Vous trouverez des informations plus détaillées concernant la SCTO sous www.scto.ch/fr

28.10.2011  | Rapport

Rapport EASAC «Impact of engineered nanomaterials on health»

Le rapport traite des nanomatériaux, un domaine au potentiel de progression élevé en matière d'innovations, de croissance économique et de compétitivité.

Ce document du European Academies Science Advisory Council (EASAC) insiste sur la nécessité de conditions cadres scientifiques et juridiques communes, dans le but de prévenir les effets des nanomatériaux sur la santé et l'environnement. Les auteurs signalent que le développement de nouvelles générations de nanomatériaux exigera un renforcement de la collaboration interdisciplinaire entre les chercheurs.

Rapport PDF

27.10.2011  | Prise de position

Révision de la LPMéd : l'ASSM est sceptique

La Loi sur les professions médicales (LPMéd) n'est entrée en vigueur qu'en 2007. L'ASSM redoute que la révision prévue n'entraîne une surcharge administrative et des limitations inutiles.

Cette révision prévoit notamment un meilleur ancrage de la médecine de premier recours et l'intégration de la médecine complémentaire dans la formation pré- et postgraduée. En même temps, elle devrait entrer en matière sur l'état actuel de la jurisprudence en ce qui concerne la reconnaissance mutuelle des diplômes entre la Suisse et l'UE. Selon l'ASSM, cette révision est prématurée et n'est pas convaincante à tous points de vue.

Prise de position PDF (en allemand)

30.09.2011  | Prise de position des académies-suisses

Diagnostic préimplantatoire : Les Académies considèrent que le projet de loi est en bonne voie

Les Académies suisses des sciences saluent le retrait de l'interdiction du diagnostic préimplantatoire (DPI) tel qu'il est prévu dans la révision de la loi sur la procréation médicalement assistée de juin 2011.

Des améliorations significatives ont été apportées par rapport au premier projet de 2009. La modification prévue de l'article 119 de la Constitution fédérale a également son importance; ainsi seront créées les conditions cadres nécessaires à l'introduction du DPI en Suisse.

Communiqué de presse PDF

Prise de position PDF

14.09.2011  | Prise de position

L'ASSM salue la révision partielle prévue de la loi sur la transplantation

Depuis le 1er juillet 2007, les conditions juridiques pour les transplantations d’organes sont définies par la Loi fédérale sur la transplantation d’organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation).

Suite à des difficultés d'interprétation dans la pratique, le Conseil fédéral prévoit d'ores et déjà une première révision de la Loi.
Dans sa prise de position, l'ASSM salue l'ensemble des révisions proposées. La révision partielle proposée tient compte des expériences acquises depuis l'entrée en vigueur de la Loi sur la transplantation et des principales requêtes exprimées; ainsi, grâce à cette révision, la transplantation d'organes pourra rester une méthode thérapeutique prospère et bien établie.

Prise de position PDF (en allemand)

Communiqué de presse PDF

Informations complémentaires

26.08.2011  | Publication

Les futurs profils professionnels des médecins et des infirmiers : rapport de 2007 et commentaire de 2011

Il y a quatre ans, des professionnels de la santé appartenant aux disciplines les plus diverses s'étaient retrouvés pour réfléchir aux futurs profils professionnels du secteur de la santé.

Le résultat fut un rapport qui provoqua un certain retentissement et fournit une base de discussion concernant les identités professionnelles et leurs transformations. En été 2009, le sujet fut réexaminé et approfondi, conjointement avec des représentants des sciences humaines et sociales, lors d'une manifestation qui dura une journée.

Presque quatre ans après la publication du rapport, le groupe de travail d'alors s'est retrouvé pour présenter une rétrospective et procéder à un examen des perspectives et possibilités de contribuer à l'application des recommandations émises à l'époque. Une des mesures décidées concerne la publication inchangée du rapport de 2007 (quasiment à la manière d'un « document historique »), auquel on ajoute un commentaire actuel.

Rapport PDF

9.08.2011  | Commentaire

«Il n'existe qu'une seule mort»

Directives sur le « Diagnostic de la mort dans le contexte de la transplantation d'organes » : commentaire sur les principaux points révisés.

L'«Aargauer Zeitung» du 5 août 2011 publiait un article de D. Battaglia intitulé «Wann ist man tot genug für die Organentnahme?» (A quel moment est-on assez mort pour un prélèvement d'organes?) contenant quelques affirmations équivoques. Pour cette raison, les principaux points révisés dans les directives sont encore une fois expliqués dans le commentaire suivant.

Commentaire PDF

4.07.2011  | Prise de position

Initiative "OUI à la médecine de famille": prise de position de l'ASSM concernant le contreprojet

L'ASSM s'est exprimée de manière exhaustive sur le contreprojet de la Confédération relatif à l'initiative «OUI à la médecine de famille».

Même si l'ASSM partage les préoccupations des médecins de famille pour assurer à la population les soins médicaux de base, elle considère qu'il est juste que cette initiative soit confrontée à un contreprojet; toutefois, dans sa forme actuelle, ce dernier n'est pas convaincant.

Prise de position (en allemand) PDF

30.06.2011  | Communiqué de presse

Transplantation d'organes: l'ASSM révise ses directives sur le diagnostic de la mort

Fin mai, les directives ont été adoptées par le Sénat de l'ASSM; elles entreront en vigueur le 1er septembre. Le renvoi aux directives de l’ASSM dans l’annexe de l’Ordonnance sur la transplantation devrait être actualisé en même temps.

Les directives «Diagnostic de la mort dans le contexte de la transplantation d'organes» actuellement en vigueur datent de 2005. Dans le cadre de la loi sur la transplantation, entrée en vigueur en 2007, des difficultés d'interprétation ont surgi dans la pratique; c'est pourquoi l'ASSM a chargé une sous-commission, dirigée par le Prof. Jürg Steiger de Bâle, de réviser ces directives.

Communiqué de presse PDF

Directives PDF

28.06.2011  | Promotion de la recherche

Programme MD-PhD: 12 nouvelles bourses ont été attribuées

Le programme MD-PhD encourage la relève en médecine, intéressée par les sciences, afin de combler la lacune entre la recherche fondamentale et la recherche clinique orientée vers le patient.

Le programme MD-PhD est un programme d'encouragement de la relève scientifique, fondé en 1992 sur l'initiative de l'ASSM et du Fonds National Suisse (FNS). Chaque année, l'ASSM et le FNS, soutenus par des fondations privées, attribuent à des médecins intéressés par la recherche des bourses MD-PhD pour une deuxième filière d'études de 3 ans dans le domaine des sciences naturelles, de la santé publique, de l'épidémiologie et de l'éthique. En plus du FNS qui finance une grande partie des bourses et de l'ASSM, les fondations suivantes participent au programme MD-PhD: Fondation Prof. Dr. Max Cloëtta, Fondation Suisse de Recherche sur les Maladies Musculaires, Roche, Fondation Louis-Jeantet, Recherche Suisse contre le Cancer et la Fondation Velux.

En 2011, 12 des 21 candidats ont bénéficié d'une bourse dans le cadre du programm.

Liste des boursiers 2011 PDF

23.06.2011  | Communiqué de presse

Les certificats en médecine: l'ASSM publie des recommandations

Les fournisseurs de prestations du système de santé sont tenus de faire état de la qualité de leurs prestations, d’où une augmentation du nombre de certificats et de labels de qualité. Toutefois, les objectifs, les bases et la durée de validité de ces certificats restent souvent imprécis.

C'est pourquoi l'ASSM a pris l'initiative d'élaborer des recommandations concernant «La certification dans le contexte des prestations de santé». Ces recommandations sont publiées dans le dernier numéro du Bulletin des Médecins Suisses et s'adressent aux services de certification, aux fournisseurs de prestations, aux assureurs et aux autorités. Elles peuvent également aider les patients à distinguer les certificats pertinents de ceux qui sont inutiles.

Communiqué de presse PDF

Recommandations «La certification dans le domaine de prestations de santé» PDF

6.06.2011  | Communiqué de presse

Nouvelles directives anticipées de la FMH et de l’ASSM

Les directives anticipées permettent à une personne d'anticiper les situations dans lesquelles elle n'est plus capable de décider elle-même et de fixer à l’avance quelles sont les mesures médicales auxquelles elle consent et celles qu'elle refuse.

La FMH et l’ASSM mettent gratuitement à disposition un formulaire à remplir dans une ver-sion détaillée ou une version courte.

Communiqué de presse PDF

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25.05.2011  | Communiqué de presse

Prof. Peter Meier-Abt, nouveau Président de l'ASSM

Le 24 mai 2011, le Sénat de l'ASSM a élu le Prof. Peter Meier-Abt nouveau Président de l'ASSM. Il entrera en fonction le 1er juillet 2011.

Le nouveau Président de l'Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) est bâlois. Le 24 mai 2011, le Sénat de l'Académie Suisse des Sciences Médicales a élu le Prof. Peter Meier-Abt nouveau Président de l'ASSM. Il succède au Prof. Peter Suter de Genève qui a assumé cette fonction pendant sept années.

Communiqué de presse PDF

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7.04.2011  | Rapport

Rapport EASAC relatif à la journée mondiale de la santé 2011

Le 7 avril de chaque année, l'Organisation Mondiale de la Santé organise une journée mondiale de la santé. En 2011, le thème central est «lutte contre la résistance aux antimicrobiens et leur propagation».

L'OMS célèbre ainsi sa création en 1948. Chaque année, elle choisit un thème d'intérêt général relatif à la santé.

Le European Academies Science Advisory Council (EASAC) a récemment publié le rapport «European public health and innovation policy for infectious disease: the view from EASAC» au thème de cette année.

L'EASAC est une organisation faîtière des académies scientifiques européennes, dont font également partie les Académies suisses des sciences.

Le rapport et les communiqués de presse correspondants (en anglais) peuvent être consultés ici:

Communiqué de presse PDF (90 KB)

Rapport PDF (553 KB)

17.03.2011  | Factsheet

Faits et arguments concernant le diagnostic préimplantatoire

Depuis longtemps déjà, des efforts sont déployés en Suisse pour assouplir l'interdiction du diagnostic préimplantatoire. Lors de la mise en consultation du premier projet de révision, celui-ci avait été majoritairement jugé trop restrictif.

Le Conseil fédéral envisage de publier, au début de l'été 2011, un projet de réforme de la constitution et un deuxième projet de révision de la loi sur la procréation médicalement assistée. En vue de cette révision, l'ASSM a récapitulé les principaux faits et arguments concernant la procréation médicale et le diagnostic préimplantatoire dans un factsheet ; celui-ci a été présenté  au groupe parlementaire santé.

Factsheet (PDF)

Autre factsheets de l'ASSM

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