Commission Centrale d'Ethique (CCE)
MissionLa Commission Centrale d’Ethique anticipe et discute les problèmes éthiques en médecine. Attentive à l’évolution nationale et internationale, elle encourage l’échange d’informations et la collaboration avec les institutions apparentées.
La CCE édicte des directives médico-éthiques destinées à soutenir la pratique médicale et la recherche biomédicale. En outre, elle s’exprime sur des questions médico-éthiques soulevées par l’actualité ou soumises à l’ASSM par des institutions ou des personnes publiques ou privées.
Composition de la commission
Prof. Christian Kind, St. Gallen (President)
Dr Markus Zimmermann-Acklin, Lucerne (Vice-president)
Dr Hermann Amstad, Basel (ex officio)
Prof. Nikola Biller-Andorno, Zurich
Dr Thomas Bischoff, Lausanne
PD Dr Georg Bosshard, Zurich
Dr Nicole Bürki, Liestal
Dr Monique Gauthey, Genève
Dr Bruno Gravier, Lausanne
Dr. Daniel Grob, Zurich
Dr Samia Hurst, Genève
Dr Roland Kunz, Affoltern am Albis
lic. theol. Settimio Monteverde, Bâle
Dr Valdo Pezzoli, Lugano
Dr Fritz Ramseier, Königsfelden
PD Dr Bara Ricou, Genève
lic. iur. Michelle Salathé, Bâle (ex officio)
Prof. Dominique Sprumont, Neuchâtel
Dr Susanna Stöhr, Bâle
Prof. Peter Suter, Genève (ex officio)
Dr John-Paul Vader, Lausanne
Marianne Wälti-Bolliger, Delémont
Dr Philipp Weiss, Bâle
La Commission Centrale d’Ethique discute des questions et problèmes soulevés dans le domaine de l’éthique médicale. Elle se réunit aussi souvent que nécessaire, en principe cinq fois par an. Dans le cadre de ces séances, elle invite des orateurs pour débattre d’un problème éthique actuel, discute de nouveaux thèmes soulevant un problème d’éthique médicale, de la nécessité de réviser des directives existantes ou d’en élaborer de nouvelles.
Lorsqu’elle retient un thème, la CCE nomme une sous-commission interdisciplinaire chargée de rédiger des directives. Celle-ci élabore, généralement en l’espace d’une année, un projet qui, après avoir été examiné et adopté par la CCE, est soumis à l’approbation du comité de direction et du Sénat.
Après avoir sollicité l’avis de personnes, d’organisations et d’institutions concernées, il est mis en consultation auprès du public pendant une période de trois mois. Passé le délai de consultation, la sous-commission examine les remarques et suggestions reçues et en tient compte dans la mesure du possible.
Après avoir été approuvée par la CCE et le comité de direction, la version finale est à nouveau présentée au Sénat pour son adoption définitive avant d’être publiée dans le Bulletin des médecins suisses.
